Code SH 58061000 - Rubanerie velours, peluches

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ruban de velours noir, large de 20 cm, épais de 3 mm, utilisé pour la confection de boutons de manchette
- Tissu de chenille jaune, large de 25 cm, pesant 0,5 kg/m, utilisé pour la décoration de meubles
- Peluche rouge, large de 15 cm, épais de 5 mm, utilisé pour la confection de jouets
- Ruban bouclé éponge gris, large de 28 cm, long de 10 m, utilisé pour la décoration de vitrines
- Ruban de velours bleu, large de 22 cm, épais de 2 mm, utilisé pour la confection de bagues
- Tissu bouclé éponge vert, large de 20 cm, long de 5 m, utilisé pour la décoration de packagings cadeaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5806 Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 58061000 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5806
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580610
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58061000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15