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Code SH 58061000 - Rubanerie velours, peluches
Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ruban de velours noir, large de 20 cm, épais de 3 mm, utilisé pour la confection de boutons de manchette
- Tissu de chenille jaune, large de 25 cm, pesant 0,5 kg/m, utilisé pour la décoration de meubles
- Peluche rouge, large de 15 cm, épais de 5 mm, utilisé pour la confection de jouets
- Ruban bouclé éponge gris, large de 28 cm, long de 10 m, utilisé pour la décoration de vitrines
- Ruban de velours bleu, large de 22 cm, épais de 2 mm, utilisé pour la confection de bagues
- Tissu bouclé éponge vert, large de 20 cm, long de 5 m, utilisé pour la décoration de packagings cadeaux
- Tissu de chenille jaune, large de 25 cm, pesant 0,5 kg/m, utilisé pour la décoration de meubles
- Peluche rouge, large de 15 cm, épais de 5 mm, utilisé pour la confection de jouets
- Ruban bouclé éponge gris, large de 28 cm, long de 10 m, utilisé pour la décoration de vitrines
- Ruban de velours bleu, large de 22 cm, épais de 2 mm, utilisé pour la confection de bagues
- Tissu bouclé éponge vert, large de 20 cm, long de 5 m, utilisé pour la décoration de packagings cadeaux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5806
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580610
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58061000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15