Code SH 58071090 - ÉTIQUETTES ET ARTICLES TEXilles

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étiquettes de soie carrées de 5 cm de côté avec un logo de marque()
- Écusson de coton circulaire de 10 cm de diamètre avec une taille de lettre de 2 cm()
- Piece de tissu découpé en forme de coeur de 15 cm de large et 10 cm de haut()
- Ruban de satin de 2 m de long et 5 cm de large()
- Étiquette en forme d'étoile de 8 cm de diamètre en tissu de soie()(br> - Écusson rectangulaire de 6 cm de large et 4 cm de haut en tissu de coton()(br>

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 580710 Tissés 58071010 Avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage 58071090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5807
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580710
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58071090
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