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Code SH 58079010 - Étiquettes en textile non brodé
Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étiquette en feutre ovale (7x5 cm) pour vêtement de sport
- Écusson en nontissé rectangle (10x8 cm) pour sac à main
- Ruban en feutre pour marquer les présences (1 mètre de long, 2 cm de large)
- Article découpé en forme de cœur en nontissé pour décoration de fête
- Étiquette en feutre ronde (4 cm de diamètre) pour sac à dos
- Bandeau en feutre pour chapeau (60 cm de circonférence, 3 cm de large)
- Écusson en nontissé carré (12x12 cm) pour manteau de cérémonie
- Écusson en nontissé rectangle (10x8 cm) pour sac à main
- Ruban en feutre pour marquer les présences (1 mètre de long, 2 cm de large)
- Article découpé en forme de cœur en nontissé pour décoration de fête
- Étiquette en feutre ronde (4 cm de diamètre) pour sac à dos
- Bandeau en feutre pour chapeau (60 cm de circonférence, 3 cm de large)
- Écusson en nontissé carré (12x12 cm) pour manteau de cérémonie
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5807
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58079010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12