Code SH 58079010 - Étiquettes en textile non brodé

Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étiquette en feutre ovale (7x5 cm) pour vêtement de sport
- Écusson en nontissé rectangle (10x8 cm) pour sac à main
- Ruban en feutre pour marquer les présences (1 mètre de long, 2 cm de large)
- Article découpé en forme de cœur en nontissé pour décoration de fête
- Étiquette en feutre ronde (4 cm de diamètre) pour sac à dos
- Bandeau en feutre pour chapeau (60 cm de circonférence, 3 cm de large)
- Écusson en nontissé carré (12x12 cm) pour manteau de cérémonie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 580790 Autres 58079010 En feutre ou en nontissés 58079090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5807
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58079010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12