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Code SH 58089000 - Décorations textiles sans broderie
Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un rouleau de ruban satiné de 10 mètres de longueur et 5 cm de largeur, composé de 80% de polyester et 20% de coton
- Un paquet de 50 glands en forme de fleur, en tissu de soie, de diamètre 3 cm
- Une boîte de 20 olives en matière synthétique, de taille 5 mm de diamètre x 2 mm d'épaisseur
- Un lot de 10 pompons en laine de 5 cm de diamètre, munis d'un fixateur en plastique
- Un sac de 100 floches en tissu de coton, de 2 cm de longueur x 1 cm de largeur
- Un rouleau de 5 mètres de galon plat en matière polyester, de 2 cm de largeur
- Un paquet de 20 noix en matière textile, de 3 cm de longueur x 2 cm de largeur
- Un paquet de 50 glands en forme de fleur, en tissu de soie, de diamètre 3 cm
- Une boîte de 20 olives en matière synthétique, de taille 5 mm de diamètre x 2 mm d'épaisseur
- Un lot de 10 pompons en laine de 5 cm de diamètre, munis d'un fixateur en plastique
- Un sac de 100 floches en tissu de coton, de 2 cm de longueur x 1 cm de largeur
- Un rouleau de 5 mètres de galon plat en matière polyester, de 2 cm de largeur
- Un paquet de 20 noix en matière textile, de 3 cm de longueur x 2 cm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5808
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58089000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12