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Code SH 58101090 - Broderies textiles valeur <= 35€/kg
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € par kg poids net
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie chimique sur toile de coton, 10 mètres de long, 1,5 kg, 25 €/kg
- Broderie aérienne sur tissu de soie, 5 pièces, 500 grammes, 28 €/kg
- Broderie à fond découpé sur support de polyester, 3 bandes de 2 mètres, 800 grammes, 32 €/kg
- Motif de broderie chimique sur jersey de coton, 200 pièces, 3 kg, 20 €/kg
- Broderie à fond découpé sur tissu de laine, 10 mètres de long, 2 kg, 30 €/kg
- Broderie aérienne sur support de soie, 1 kilogramme, 22 €/kg
- Broderie aérienne sur tissu de soie, 5 pièces, 500 grammes, 28 €/kg
- Broderie à fond découpé sur support de polyester, 3 bandes de 2 mètres, 800 grammes, 32 €/kg
- Motif de broderie chimique sur jersey de coton, 200 pièces, 3 kg, 20 €/kg
- Broderie à fond découpé sur tissu de laine, 10 mètres de long, 2 kg, 30 €/kg
- Broderie aérienne sur support de soie, 1 kilogramme, 22 €/kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58101090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12