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Code SH 58101010 - Broderies > 35 €/kg
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie chimique sur coton, 500 g, valeur 200 €/kg, poids net 0,5 kg
- Broderie aérienne sur soie, 200 mètres, largeur 1,5 m, poids net 1,5 kg, valeur 50 €/kg
- Broderie à fond découpé sur laine, 3×2 m, 2,5 kg, valeur 40 €/kg
- Broderie chimique sur polyester, 1 kg, valeur 70 €/kg, motifs variés
- Broderie aérienne sur coton, 10 pièces, 0,5 kg chaque, valeur 30 €/kg
- Broderie à fond découpé sur soie, 50 m, largeur 1 m, poids net 0,8 kg, valeur 60 €/kg
- Broderie aérienne sur soie, 200 mètres, largeur 1,5 m, poids net 1,5 kg, valeur 50 €/kg
- Broderie à fond découpé sur laine, 3×2 m, 2,5 kg, valeur 40 €/kg
- Broderie chimique sur polyester, 1 kg, valeur 70 €/kg, motifs variés
- Broderie aérienne sur coton, 10 pièces, 0,5 kg chaque, valeur 30 €/kg
- Broderie à fond découpé sur soie, 50 m, largeur 1 m, poids net 0,8 kg, valeur 60 €/kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58101010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12