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Code SH 58109110 - Coton > 17,50€/kg
Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie de coton sur soie, en pièces, valant 20 € par kg (800g, 50cm x 30cm)
- Tissu de coton brodé avec des fleurs, en bandes, d'une valeur de 22 € par kg (500g, 20cm x 10cm)
- Motifs de coton brodés à la main, en pièces, valant 25 € par kg (300g, 40cm x 20cm)
- Décorations de coton brodé sur tissu, en motifs, d'une valeur de 18 € par kg (1200g, 60cm x 40cm)
- Bords de coton brodés sur lainage, en bandes, valant 29 € par kg (200g, 15cm x 5cm)
- Tissu de coton brodé avec des fleurs, en bandes, d'une valeur de 22 € par kg (500g, 20cm x 10cm)
- Motifs de coton brodés à la main, en pièces, valant 25 € par kg (300g, 40cm x 20cm)
- Décorations de coton brodé sur tissu, en motifs, d'une valeur de 18 € par kg (1200g, 60cm x 40cm)
- Bords de coton brodés sur lainage, en bandes, valant 29 € par kg (200g, 15cm x 5cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581091
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58109110
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12