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Code SH 58109190 - Broderies de coton textiles
Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie de coton sur tissu de coton, en pièces carrées de 10 cm x 10 cm, pesant 0,5 kg, valorisée à 8,50 € par kg (soit 4,25 €)
- Motif de broderie de coton sur tissu de lin, en bandes de 5 m x 20 cm, pesant 2 kg, valorisée à 12 € par kg (soit 24 €)
- Éléments de broderie de coton sur tissu de soie, en forme de fleurs, pesant 0,2 kg, valorisés à 15 € par kg (soit 3 €)
- Bande de broderie de coton sur tissu de polyester, large de 10 cm et longue de 1 m, pesant 0,3 kg, valorisée à 10 € par kg (soit 3 €)
- Broderie de coton sur tissu de laine, en motifs circulaires de 15 cm de diamètre, pesant 1 kg, valorisée à 16,50 € par kg (soit 16,50 €)
- Motif de broderie de coton sur tissu de bambou, en forme de feuilles, pesant 0,1 kg, valorisé à 8 € par kg (soit 0,80 €)
- Éléments de broderie de coton sur tissu de coton, en forme de lettres, pesant 0,4 kg, valorisés à 14 € par kg (soit 5,60 €)
- Motif de broderie de coton sur tissu de lin, en bandes de 5 m x 20 cm, pesant 2 kg, valorisée à 12 € par kg (soit 24 €)
- Éléments de broderie de coton sur tissu de soie, en forme de fleurs, pesant 0,2 kg, valorisés à 15 € par kg (soit 3 €)
- Bande de broderie de coton sur tissu de polyester, large de 10 cm et longue de 1 m, pesant 0,3 kg, valorisée à 10 € par kg (soit 3 €)
- Broderie de coton sur tissu de laine, en motifs circulaires de 15 cm de diamètre, pesant 1 kg, valorisée à 16,50 € par kg (soit 16,50 €)
- Motif de broderie de coton sur tissu de bambou, en forme de feuilles, pesant 0,1 kg, valorisé à 8 € par kg (soit 0,80 €)
- Éléments de broderie de coton sur tissu de coton, en forme de lettres, pesant 0,4 kg, valorisés à 14 € par kg (soit 5,60 €)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581091
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58109190
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12