Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 58110000 - Tissus rembourrés textiles
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu en velvet pour garniture de siège (100 cm x 50 cm, 500 gr/m²)
- Étoffe à préférence pour recouvrement de mur (300 cm x 200 cm, 250 gr/m²)
- Couverture de lit double face en coton (160 cm x 200 cm, 400 gr/m²)
- Tissu pailleté pour confection de vêtements (50 cm x 10 m, 150 gr/m²)
- Tissu en lainage pour doublure de manteau (150 cm x 50 cm, 300 gr/m²)
- Étoffe à préférence pour recouvrement de mur (300 cm x 200 cm, 250 gr/m²)
- Couverture de lit double face en coton (160 cm x 200 cm, 400 gr/m²)
- Tissu pailleté pour confection de vêtements (50 cm x 10 m, 150 gr/m²)
- Tissu en lainage pour doublure de manteau (150 cm x 50 cm, 300 gr/m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
58110000
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5811
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581100
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58110000
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87