Code SH 59019000 - Toiles pour art

Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Toile à calquer pour le dessin technique (120 g/m², 1 m x 1,5 m)
- Toile préparée pour la peinture à l'huile (200 g/m², 50 cm x 70 cm)
- Bougran pour la chapellerie (150 g/m², 1,2 m x 1,8 m)
- Tissu similaire raide pour la créations de modèles de chapeaux (180 g/m², 50 cm x 50 cm)
- Toile transparente pour les dessins d'ingénierie (100 g/m², 0,5 m x 1 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie 59019000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5901
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59019000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14