Code SH 59069910 - Nappes de fils textiles agglomérés

Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Nappes de fils de coton parallélisés et agglomérés ensemble au moyen de caoutchouc naturel, épaisseur de 2 mm,largeur de 150 cm, poids de 500g/m²
- Nappes de fils de polyamide parallélisés et agglomérés ensemble au moyen de caoutchouc synthétique, épaisseur de 1,5 mm, largeur de 100 cm, poids de 300g/m²
- Nappes de fils de laine parallélisés et agglomérés ensemble au moyen de caoutchouc naturel, épaisseur de 3 mm, largeur de 200 cm, poids de 800g/m²
- Nappes de fils de soie parallélisés et agglomérés ensemble au moyen de caoutchouc synthétique, épaisseur de 1 mm, largeur de 50 cm, poids de 200g/m²
- Nappes de fils de polyester parallélisés et agglomérés ensemble au moyen de caoutchouc naturel, épaisseur de 2,5 mm, largeur de 180 cm, poids de 600g/m²
- Nappes de fils de fibranne parallélisés et agglomérés ensemble au moyen de caoutchouc synthétique, épaisseur de 1,8 mm, largeur de 120 cm, poids de 400g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902 Autres 590699 Autres 59069910 Nappes visées à la note 5, point c), du présent chapitre 59069990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5906
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59069910
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12