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Code SH 59113190 - Tissus lourds exception
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton sans fin pour machine à papier, 500 g/m², largeur 150 cm
- Feutre de laine brute de poids moyen, employé sur des machines similaires, 580 g/m², épaisseur 3 mm
- Tissu de lin pour produire du carta géométrique, 550 g/m², largeur 200 cm
- Feutre de coton traité pour Machines à papier spéciales, 620 g/m², épaisseur 5 mm
- Tissu de chanvre utilisé sur des machines à papier japonais, 590 g/m², largeur 180 cm
- Feutre de ramie sans fin, pour production de papiers peints, 610 g/m², épaisseur 4 mm
- Feutre de laine brute de poids moyen, employé sur des machines similaires, 580 g/m², épaisseur 3 mm
- Tissu de lin pour produire du carta géométrique, 550 g/m², largeur 200 cm
- Feutre de coton traité pour Machines à papier spéciales, 620 g/m², épaisseur 5 mm
- Tissu de chanvre utilisé sur des machines à papier japonais, 590 g/m², largeur 180 cm
- Feutre de ramie sans fin, pour production de papiers peints, 610 g/m², épaisseur 4 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
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HU
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SK
SL-
5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
591131
D'un poids au m² inférieur à 650 g
59113190
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591131
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59113190
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87