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Code SH 59113290 - Tissus feuilletés lourds
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un rouleau de feutre de ciment de 1,20 m x 10 m pesant 800 g/m²
- Un bal de tissu de coton tuilé de 100 m², pesant 700 g/m²
- Un lot de 500 pièces de feutre de laine brute de 0,5 m x 0,5 m, pesant 750 g/m²
- Un rouleau de feutre d'amiante-ciment de 2 m x 15 m pesant 850 g/m²
- Un lot de 200 pièces de tissu de jute brut de 1 m x 1 m, pesant 900 g/m²
- Un bal de tissu de coton tuilé de 100 m², pesant 700 g/m²
- Un lot de 500 pièces de feutre de laine brute de 0,5 m x 0,5 m, pesant 750 g/m²
- Un rouleau de feutre d'amiante-ciment de 2 m x 15 m pesant 850 g/m²
- Un lot de 200 pièces de tissu de jute brut de 1 m x 1 m, pesant 900 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
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SK
SL-
5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
591132
D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g
59113290
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591132
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59113290
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87