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Code SH 60034000 - Étoffes artificielles 30 cm
Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffe de bonneterie en Polyester de 25 cm de large, 1,5 mètre de long, pour vêtements de sport
- Tissu en fibre acrylique de 20 cm de large, 10m de long, pour confection de vêtements pour femmes
- Étoffe en fibres polyamides de 28 cm de large, 500m de long, pour fabrication de sous-vêtements
- Bande élastique en fibre élastomère de 10 cm de large, 500m de long, pour vêtements de sport
- Étoffe velours en fibre Polyester de 22 cm de large, 200m de long, pour confection de vêtements pour enfants
- Étoffe à boucles en fibre Polyamide de 29 cm de large, 300m de long, pour fabrication de vêtements de travail
- Tissu en fibre acrylique de 20 cm de large, 10m de long, pour confection de vêtements pour femmes
- Étoffe en fibres polyamides de 28 cm de large, 500m de long, pour fabrication de sous-vêtements
- Bande élastique en fibre élastomère de 10 cm de large, 500m de long, pour vêtements de sport
- Étoffe velours en fibre Polyester de 22 cm de large, 200m de long, pour confection de vêtements pour enfants
- Étoffe à boucles en fibre Polyamide de 29 cm de large, 300m de long, pour fabrication de vêtements de travail
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600340
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60034000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 60034000
Changements en faveur de 60034000
2006:
60034000
➜
2007:
30061030
2006:
60034000
➜
2007:
60034000
Changements en faveur de 60034000
2001:
60022050
➜
2002:
60034000
2006:
60034000
➜
2007:
60034000