Code SH 60034000 - Étoffes artificielles 30 cm

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de bonneterie en Polyester de 25 cm de large, 1,5 mètre de long, pour vêtements de sport
- Tissu en fibre acrylique de 20 cm de large, 10m de long, pour confection de vêtements pour femmes
- Étoffe en fibres polyamides de 28 cm de large, 500m de long, pour fabrication de sous-vêtements
- Bande élastique en fibre élastomère de 10 cm de large, 500m de long, pour vêtements de sport
- Étoffe velours en fibre Polyester de 22 cm de large, 200m de long, pour confection de vêtements pour enfants
- Étoffe à boucles en fibre Polyamide de 29 cm de large, 300m de long, pour fabrication de vêtements de travail

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002 60034000 De fibres artificielles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600340
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60034000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 60034000
2006: 60034000
2007: 30061030
2006: 60034000
2007: 60034000

Changements en faveur de 60034000
2001: 60022050
2002: 60034000
2006: 60034000
2007: 60034000