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Code SH 60049000 - Étoffes élastiques larges
Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffe de bonneterie de 40 cm de largeur, avec 7% de fils d'élastomères, pesant 200 g/m²
- Tissu de bonneterie de 35 cm de largeur, avec 6% de fils de caoutchouc, pesant 250 g/m²
- Étoffe de bonneterie extensible de 45 cm de largeur, avec 8% de fils d'élastomères, pesant 170 g/m²
- Étoffe de bonneterie souple de 32 cm de largeur, avec 5,5% de fils de caoutchouc, pesant 220 g/m²
- Tissu de bonneterie léger de 38 cm de largeur, avec 6,5% de fils d'élastomères, pesant 200 g/m²
- Tissu de bonneterie de 35 cm de largeur, avec 6% de fils de caoutchouc, pesant 250 g/m²
- Étoffe de bonneterie extensible de 45 cm de largeur, avec 8% de fils d'élastomères, pesant 170 g/m²
- Étoffe de bonneterie souple de 32 cm de largeur, avec 5,5% de fils de caoutchouc, pesant 220 g/m²
- Tissu de bonneterie léger de 38 cm de largeur, avec 6,5% de fils d'élastomères, pesant 200 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6004
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60049000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60049000
2001:
60023090
➜
2002:
60049000