Code SH 60052200 - Étoffes de bonneterie teintées

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de coton pour robe, 1,5 m x 80 cm, 300gr/m², teinte bleu marine
- Tissu de bonneterie pour chemise, 120 cm de large, coton 100%, 250gr/m², teinte blanc cassé
- Fait Main lyonnais pour costume, 150 cm de large, coton 100%, 180gr/m², teinte gris anthracite
- Étoffe pour short, 70 cm de large, coton 100%, 220gr/m², teinte vert olive
- Fourniture pour décolleté, 30 cm x 100 cm, coton 100%, 280gr/m², teinte rose pâle

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De coton 60052200 Teintes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600522
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60052200
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60052200
2001: 60024230
2002: 60052200