Code SH 60054400 - Étoffes bonneterie-chaîne imprimées

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de bonneterie-chaîne imprimée de 35 cm de large, en polyester, poids de 200 g/m²
- Tissu de bonneterie-chaîne galonnée, largeur de 40 cm, 80% polyester et 20% nylon, motif fleurale imprimée
- Étoffe de bonneterie-chaîne tricotée, 45 cm de large, en fibres de polyamide, fines rayures imprimées
- Tissu de bonneterie-chaîne imprimé de 32 cm de large, en 100% polyester, poids de 250 g/m², motif géométrique
- Étoffe de bonneterie-chaîne brodée, largeur de 50 cm, en 90% polyester et 10% coton, motif floral imprimé
- Tissu de bonneterie-chaîne à mailles, 38 cm de large, en fibres de polyester, imprimé motif étoilé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De fibres artificielles 60054400 Imprimées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600544
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60054400
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60054400
2001: 60024350
2002: 60054400
2001: 60024399
2002: 60054400