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Code SH 60069000 - Étoffes de bonneterie larges
Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffe de soie brodée, largeur 40 cm, longueur 100 cm
- Étoffe de chanvre, largeur 35 cm, longueur 50 cm, poids 200 g/m²
- Étoffe de lin, largeur 50 cm, longueur 150 cm, poids 300 g/m²
- Étoffe de bambou, largeur 45 cm, longueur 120 cm, poids 250 g/m²
- Étoffe de fibre de palmier, largeur 32 cm, longueur 80 cm, poids 220 g/m²
- Étoffe de sisal, largeur 42 cm, longueur 110 cm, poids 280 g/m²
- Étoffe de chanvre, largeur 35 cm, longueur 50 cm, poids 200 g/m²
- Étoffe de lin, largeur 50 cm, longueur 150 cm, poids 300 g/m²
- Étoffe de bambou, largeur 45 cm, longueur 120 cm, poids 250 g/m²
- Étoffe de fibre de palmier, largeur 32 cm, longueur 80 cm, poids 220 g/m²
- Étoffe de sisal, largeur 42 cm, longueur 110 cm, poids 280 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6006
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60069000
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60069000
2001:
60029900
➜
2002:
60069000