Code SH 61031090 - Costumes textiles divers

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Costume en soie pour homme, 3 pièces (veste, pantalon, chemise)
- Robe de soirée en chiffon de femme, longueur 120 cm, épaules dénudées
- Complets de travail en toile de coton, 2 pièces (pantalon, chemise), respirant et léger
- Costume de fête en velvet, 2 pièces (jupe, top), avec des bordures dorées
- Ensemble de sport en polyester, 3 pièces (short, débardeur, jacket), ajustable et avec poches
- Tenue de théâtre en voile de soie, 4 pièces (jupe, top, ceinture, écharpe), ornements brodés

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 610310 Costumes ou complets 61031010 De laine ou de poils fins 61031090 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6103
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610310
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61031090
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61031090
2007: 61031000
2008: 61031090