Code SH 61031090 - costumes en bonneterie, autres matières

Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Costume complet en bonneterie, en polyester (poids : 800 g, taille : M, pour homme)
- Complet en bonneterie, en coton et élasthanne (poids : 600 g, taille : L, pour garçonnet)
- Costume en bonneterie, en viscose (poids : 700 g, taille : S, pour homme)
- Complet en bonneterie, en acrylique (poids : 750 g, taille : XL, pour homme)
- Costume en bonneterie, en nylon (poids : 650 g, taille : M, pour garçonnet)
- Complet en bonneterie, en fibres synthétiques mélangées (poids : 720 g, taille : L, pour homme)
- Costume en bonneterie, en fibres artificielles (poids : 680 g, taille : S, pour garçonnet)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 610310 Costumes ou complets 61031010 De laine ou de poils fins 61031090 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6103
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610310
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61031090
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61031090
2007: 61031000
➜
2008: 61031090