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Code SH 61043900 - Vêtements féminins autres textiles
Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Veste en jersey polyester pour femme (taille 38, poids : 300g)
- Robe en soie pour fillette (longueur : 70cm, tour de taille : 60cm)
- Jupe en satin pour femme (longueur : 40cm, tour de hanche : 90cm)
- Ensemble en velours pour femme (taille 42, poids : 500g, longueur robe : 100cm)
- Salopette à bretelles en denim pour femme (longueur : 50cm, CE : 42)
- Shorts en toile de coton mélangée pour femme (taille 36, poids : 200g)
- Robe en crêpe de chine pour fillette (longueur : 60cm, tour de poitrine : 70cm)
- Robe en soie pour fillette (longueur : 70cm, tour de taille : 60cm)
- Jupe en satin pour femme (longueur : 40cm, tour de hanche : 90cm)
- Ensemble en velours pour femme (taille 42, poids : 500g, longueur robe : 100cm)
- Salopette à bretelles en denim pour femme (longueur : 50cm, CE : 42)
- Shorts en toile de coton mélangée pour femme (taille 36, poids : 200g)
- Robe en crêpe de chine pour fillette (longueur : 60cm, tour de poitrine : 70cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610439
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61043900
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23