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Code SH 61099020 - Vêtements de laine ou synthétiques
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pull-over féminin en laine mérinos, poids 300g, taille S/M/L
- T-shirt masculin en polyester/élasthanne, poids 150g, taille L/XL
- Maillot de corps enfants en fibres synthétiques, poids 80g, taille 8-10 ans
- Gilet de ski en laine Shetland, poids 500g, taille M/L/XL
- Chemise de nuit féminine en fibres artificielles, poids 200g, taille S/M
- Tunique masculine en mélange de laine et fibres synthétiques, poids 400g, taille L/XL/XXL
- T-shirt masculin en polyester/élasthanne, poids 150g, taille L/XL
- Maillot de corps enfants en fibres synthétiques, poids 80g, taille 8-10 ans
- Gilet de ski en laine Shetland, poids 500g, taille M/L/XL
- Chemise de nuit féminine en fibres artificielles, poids 200g, taille S/M
- Tunique masculine en mélange de laine et fibres synthétiques, poids 400g, taille L/XL/XXL
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6109
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61099020
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61099020
2007:
61099010
➜
2008:
61099020
2007:
61099030
➜
2008:
61099020