Code SH 61099020 - Vêtements de laine ou synthétiques

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pull-over féminin en laine mérinos, poids 300g, taille S/M/L
- T-shirt masculin en polyester/élasthanne, poids 150g, taille L/XL
- Maillot de corps enfants en fibres synthétiques, poids 80g, taille 8-10 ans
- Gilet de ski en laine Shetland, poids 500g, taille M/L/XL
- Chemise de nuit féminine en fibres artificielles, poids 200g, taille S/M
- Tunique masculine en mélange de laine et fibres synthétiques, poids 400g, taille L/XL/XXL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie 610990 D'autres matières textiles 61099020 De laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles 61099090 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6109
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61099020
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61099020
2007: 61099010
2008: 61099020
2007: 61099030
2008: 61099020