Code SH 61099090 - Autres matières textiles

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chemises en soie (45% de soie, 55% de polyamide, 250g/m²)
- pulls en acrylique (150cm de long, 40cm de large, 300g)
- Jupes en lin ( midi, 80% lin, 20% polyester, 170g/m²)
- Sous-vêtements en cendrillon (71% de modal, 29% de lycra, taille XS)
- Gants en cachemire (ouvriers, taille L, 120g pièce)
- Écharpes en mousseline (100% de soie, 60cm de largeur, 150cm de long)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie 610990 D'autres matières textiles 61099020 De laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles 61099090 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6109
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61099090
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23