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Code SH 61099090 - Autres matières textiles
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chemises en soie (45% de soie, 55% de polyamide, 250g/m²)
- pulls en acrylique (150cm de long, 40cm de large, 300g)
- Jupes en lin ( midi, 80% lin, 20% polyester, 170g/m²)
- Sous-vêtements en cendrillon (71% de modal, 29% de lycra, taille XS)
- Gants en cachemire (ouvriers, taille L, 120g pièce)
- Écharpes en mousseline (100% de soie, 60cm de largeur, 150cm de long)
- pulls en acrylique (150cm de long, 40cm de large, 300g)
- Jupes en lin ( midi, 80% lin, 20% polyester, 170g/m²)
- Sous-vêtements en cendrillon (71% de modal, 29% de lycra, taille XS)
- Gants en cachemire (ouvriers, taille L, 120g pièce)
- Écharpes en mousseline (100% de soie, 60cm de largeur, 150cm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6109
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61099090
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23