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Code SH 61119011 - Gants bébé laine fin
Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gants en laine fine pour bébé à partir de 6 mois (taille unique, noir)
- Gants bonneterie pour nouveau-né (ensemble de 6 paires, poids 50g)
- Gants en poils fins doux pour bébé de 1 an (taille S, beige)
- Gants enfilés pour bébé à partir de 3 mois (boîte de 3 paires, poids 20g)
- Gants en laine tiède pour bébé de 2 ans (taille M, gris)
- Gants bonneterie pour bébé allaité (paires de 2, poids 15g, rose et blanc)
- Gants bonneterie pour nouveau-né (ensemble de 6 paires, poids 50g)
- Gants en poils fins doux pour bébé de 1 an (taille S, beige)
- Gants enfilés pour bébé à partir de 3 mois (boîte de 3 paires, poids 20g)
- Gants en laine tiède pour bébé de 2 ans (taille M, gris)
- Gants bonneterie pour bébé allaité (paires de 2, poids 15g, rose et blanc)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6111
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61119011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61119011
2006:
61111010
➜
2007:
61119011