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Code SH 61123910 - Textiles avec 5% caoutchouc
Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Maillot de bain pour homme en nylon avec 7% de fils de caoutchouc
- Slip de bain pour garçonnet en coton avec 12% de fils de caoutchouc
- Culotte de bain pour homme en polyester avec 6% de fils de caoutchouc et avec bande élastique
- Maillot de bain pour homme en laine avec 10% de fils de caoutchouc et poids 200g
- Slip de bain pour homme en coton avec 8% de fils de caoutchouc et taille XXL
- Slip de bain pour garçonnet en coton avec 12% de fils de caoutchouc
- Culotte de bain pour homme en polyester avec 6% de fils de caoutchouc et avec bande élastique
- Maillot de bain pour homme en laine avec 10% de fils de caoutchouc et poids 200g
- Slip de bain pour homme en coton avec 8% de fils de caoutchouc et taille XXL
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6112
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611239
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61123910
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19