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Code SH 61151010 - Bas à varices synthétiques
Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bas à varices en bonneterie 70 denier, hauteur 40 cm, fibre polyester 80% et spandex 20%
- Bas de compression dégressive pour femmes, mi-bas 50 déniers, fibre nylon 90% et elasthanne 10%
- Collants à compression graduée en fibres synthétiques, 100 déniers, pour hommes, taille M, composition 95% polyester et 5% élasthanne
- Mi-bas ajustés en fibre synthétique, décompression zonée, pour femmes, taille S, composition 85% nylon et 15% spandex
- Bas de compression pour diabétiques, fibres synthétiques, 60 déniers, hauteur 45 cm, composition 70% polyester et 30% élasthanne
- Bas de compression dégressive pour sport, fibre synthétique, 120 déniers, taille L, composition 90% nylon et 10% spandex
- Collants de soutien en fibres synthétiques, décompression intégrale, pour hommes, taille XL, composition 95% polyester et 5% élasthanne
- Bas de compression dégressive pour femmes, mi-bas 50 déniers, fibre nylon 90% et elasthanne 10%
- Collants à compression graduée en fibres synthétiques, 100 déniers, pour hommes, taille M, composition 95% polyester et 5% élasthanne
- Mi-bas ajustés en fibre synthétique, décompression zonée, pour femmes, taille S, composition 85% nylon et 15% spandex
- Bas de compression pour diabétiques, fibres synthétiques, 60 déniers, hauteur 45 cm, composition 70% polyester et 30% élasthanne
- Bas de compression dégressive pour sport, fibre synthétique, 120 déniers, taille L, composition 90% nylon et 10% spandex
- Collants de soutien en fibres synthétiques, décompression intégrale, pour hommes, taille XL, composition 95% polyester et 5% élasthanne
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6115
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
611510
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
61151010
De fibres synthétiques
61151090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611510
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61151010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61151010
2006:
61159310
➜
2007:
61151010