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Code SH 61151090 - Collants en bonneterie excluant
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Collant femme compression dégressive en nylon 80 denombrés, 20% élasthanne, poids 150g, taille 38-40
- Bas compression dégressive pour homme en laine 60%, 30% polyester, 10% élasthanne, taille 42-44, 80 cm de hauteur
- Mi-bas compression dégressive femme en coton 70%, 20% polyester, 10% élasthanne, taille 36-38, 60 cm de hauteur
- Collant compression dégressive en soie 90%, 10% élasthanne, taille 40-42, 90 cm de hauteur
- Bas compression dégressive pour femme en polyester 50%, 30% laine, 20% élasthanne, taille 38-40, 75 cm de hauteur
- Mi-bas compression dégressive en coton 80%, 10% polyester, 10% élasthanne, taille 42-44, 70 cm de hauteur
- Bas compression dégressive pour homme en laine 60%, 30% polyester, 10% élasthanne, taille 42-44, 80 cm de hauteur
- Mi-bas compression dégressive femme en coton 70%, 20% polyester, 10% élasthanne, taille 36-38, 60 cm de hauteur
- Collant compression dégressive en soie 90%, 10% élasthanne, taille 40-42, 90 cm de hauteur
- Bas compression dégressive pour femme en polyester 50%, 30% laine, 20% élasthanne, taille 38-40, 75 cm de hauteur
- Mi-bas compression dégressive en coton 80%, 10% polyester, 10% élasthanne, taille 42-44, 70 cm de hauteur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
CS
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HR
HU
PT
SK
SL-
6115
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
611510
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
61151010
De fibres synthétiques
61151090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611510
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61151090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2013-08-01
Honduras (HN)
Supplementary unit import
Regulation 0975/13
2013-08-01
Panama (PA)
Supplementary unit import
Regulation 0976/13
2013-10-01
El Salvador (SV)
Supplementary unit import
Regulation 1011/13
2013-10-01
Costa Rica (CR)
Supplementary unit import
Regulation 1012/13
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61151090
2006:
61151100
➜
2007:
61151090
2006:
61159399
➜
2007:
61151090
2006:
61159391
➜
2007:
61151090
2006:
61159330
➜
2007:
61151090
2006:
61159200
➜
2007:
61151090
2006:
61159100
➜
2007:
61151090
2006:
61152090
➜
2007:
61151090
2006:
61152019
➜
2007:
61151090
2006:
61152011
➜
2007:
61151090
2006:
61151900
➜
2007:
61151090
2006:
61151200
➜
2007:
61151090
2006:
61159900
➜
2007:
61151090