Code SH 61153019 - Bas femmes synthétiques

Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bas carnevaux femme, en polyester, titre 50 décitex, 40 deniers, taille 38-40
- Bas de ville femme, en Nylon, titre 60 décitex, 30 deniers, taille 36-38
- Bas résille femme, en Polyester, titre 55 décitex, 35 deniers, taille 40-42
- Bas transparents femme, en Polyamide, titre 45 décitex, 20 deniers, taille 34-36
- Bas coudes femme, en Acrylique, titre 50 décitex, 40 deniers, taille 38-40

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie 611530 Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex De fibres synthétiques 61153011 Mi-bas 61153019 Bas

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611530
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61153019
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61153019
2006: 61152019
➜
2007: 61153019