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Code SH 61171000 - Accessoires de tête en bonneterie
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écharpe en soie (150 x 40 cm, 200g)
- Cache-col en laine (50 cm de circonférence, 100g)
- Châle en cashmere (120 x 150 cm, 300g)
- Mantille en dentelle (70 x 100 cm, 50g)
- Voile en soie (150 x 150 cm, 250g)
- Foulard en coton (90 x 90 cm, 150g)
- Cache-col en laine (50 cm de circonférence, 100g)
- Châle en cashmere (120 x 150 cm, 300g)
- Mantille en dentelle (70 x 100 cm, 50g)
- Voile en soie (150 x 150 cm, 250g)
- Foulard en coton (90 x 90 cm, 150g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6117
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611710
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61171000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23