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Code SH 61178080 - Accessoires vêtement bonneterie
Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cravate en soie (45 cm de long, 8 cm de large, poids 20g)
- Nœud papillon en coton (4 cm de diamètre, poids 5g)
- Foulard cravate en laine (60 cm de long, 10 cm de large, poids 50g)
- Écharpe de cravate en polyester (70 cm de long, 12 cm de large, poids 30g)
- Bouton de cravate en métal (2 cm de diamètre, poids 10g)
- Garniture de cravate en tissu brodé (3 cm de large, poids 15g)
- Nœud papillon en coton (4 cm de diamètre, poids 5g)
- Foulard cravate en laine (60 cm de long, 10 cm de large, poids 50g)
- Écharpe de cravate en polyester (70 cm de long, 12 cm de large, poids 30g)
- Bouton de cravate en métal (2 cm de diamètre, poids 10g)
- Garniture de cravate en tissu brodé (3 cm de large, poids 15g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6117
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611780
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61178080
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61178080
2006:
61172000
➜
2007:
61178080
2006:
61178090
➜
2007:
61178080