Code SH 61178080 - Accessoires vêtement bonneterie

Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cravate en soie (45 cm de long, 8 cm de large, poids 20g)
- Nœud papillon en coton (4 cm de diamètre, poids 5g)
- Foulard cravate en laine (60 cm de long, 10 cm de large, poids 50g)
- Écharpe de cravate en polyester (70 cm de long, 12 cm de large, poids 30g)
- Bouton de cravate en métal (2 cm de diamètre, poids 10g)
- Garniture de cravate en tissu brodé (3 cm de large, poids 15g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie 611780 Autres accessoires 61178010 En bonneterie élastique ou caoutchoutée 61178080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6117
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611780
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61178080
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61178080
2006: 61172000
2007: 61178080
2006: 61178090
2007: 61178080