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Code SH 62046231 - Pantalons denim féminins
Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pantalon casual denim pour femme, 100% coton, taille 38, longueur 90 cm
- Culotte denim pour fille, 95% coton, 5% élasthanne, taille 12 ans, longueur 70 cm
- Knickers denim pour femme, 100% coton, taille M, longueur 50 cm
- Pantalon denim slim-fit pour femme, 98% coton, 2% élasthanne, taille 42, longueur 95 cm
- Culotte denim pour fille, 100% coton, taille 8 ans, longueur 60 cm
- Culotte denim pour fille, 95% coton, 5% élasthanne, taille 12 ans, longueur 70 cm
- Knickers denim pour femme, 100% coton, taille M, longueur 50 cm
- Pantalon denim slim-fit pour femme, 98% coton, 2% élasthanne, taille 42, longueur 95 cm
- Culotte denim pour fille, 100% coton, taille 8 ans, longueur 60 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6204
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
620462
De coton
Pantalons et culottes
Autres
62046231
En tissus dits « denim »
62046233
En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
62046239
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620462
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046231
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-05-01
United States (US)
Additional duties
Regulation 1239/24
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00