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Code SH 62046233 - Velours coton femme enfiler
Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pantalon élégant en velours cotonneux pour femme, coupé taille haute, avec étroite taille et jambes évasées (40cm de longueur, 30cm de largeur)
- Culotte de fillette en peluche cotonneuse, côtelée, avec motif fleuri (35cm de longueur, 25cm de largeur)
- Knickers en velours coton doux, pour femme, avec élastique à la taille et jambes courtes (25cm de longueur, 20cm de largeur)
- Pantalon sportif en coton peluche, coupé libre, pour femme, avec bande élastique à la taille et poche à fermoir éclair (45cm de longueur, 35cm de largeur)
- Culotte de soirée en velours coton soyeux, côtelée, pour femme, avec ruban ornant la ceinture (50cm de longueur, 40cm de largeur)
- Culotte de fillette en peluche cotonneuse, côtelée, avec motif fleuri (35cm de longueur, 25cm de largeur)
- Knickers en velours coton doux, pour femme, avec élastique à la taille et jambes courtes (25cm de longueur, 20cm de largeur)
- Pantalon sportif en coton peluche, coupé libre, pour femme, avec bande élastique à la taille et poche à fermoir éclair (45cm de longueur, 35cm de largeur)
- Culotte de soirée en velours coton soyeux, côtelée, pour femme, avec ruban ornant la ceinture (50cm de longueur, 40cm de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6204
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
620462
De coton
Pantalons et culottes
Autres
62046231
En tissus dits « denim »
62046233
En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
62046239
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620462
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046233
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00