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Code SH 62046918 - Pantalons femmes fibres art
Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pantalon de femme en polyester (taille 38, longueur 100 cm)
- Culotte pour fillette en fibre de polyamide (taille 12-14 ans, poids 250 grammes)
- Pantalon de jogging pour femme en polyester (longueur 95 cm, coupe slim)
- Pantalon de soirée pour femme en fibre de nylon (taille 42, longueur 105 cm)
- Pantalon cargo pour femme en polyester (taille 36, longueur 98 cm, épaisseur 320 grammes/m²)
- Culotte pour femme en fibre de polyestère (taille L, longueur 100 cm, élasthanne)
- Culotte pour fillette en fibre de polyamide (taille 12-14 ans, poids 250 grammes)
- Pantalon de jogging pour femme en polyester (longueur 95 cm, coupe slim)
- Pantalon de soirée pour femme en fibre de nylon (taille 42, longueur 105 cm)
- Pantalon cargo pour femme en polyester (taille 36, longueur 98 cm, épaisseur 320 grammes/m²)
- Culotte pour femme en fibre de polyestère (taille L, longueur 100 cm, élasthanne)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
6204
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
620469
D'autres matières textiles
De fibres artificielles
Pantalons et culottes
62046911
De travail
62046918
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620469
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046918
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62046918
1991:
62046919
➜
1992:
62046918