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Code SH 62089900 - Vêtements féminins en autre matières
Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gilet de corps en soie (40% de soie, 60% de polyester) pour femme, poids : 250g, taille : S, M, L
- Chemise de jour en velours (80% de laine, 20% de nylon) pour fillette, taille : 10-12 ans, longueur : 60 cm
- Slip en jersey de lurex (60% de coton, 40% de lurex) pour femme, taille : XS, S, M
- Déshabillé en broderie anglaise (100% de lin) pour femme, longueur : 120 cm, largeur : 60 cm
- Peignoir de bain en terrycloth (80% de coton, 20% de polyester) pour fillette, taille : 8-10 ans, poids : 300g
- Robe de chambre en fleur de pêcher (60% de soie, 40% de coton) pour femme, taille : M, L, XL
- Chemise de jour en velours (80% de laine, 20% de nylon) pour fillette, taille : 10-12 ans, longueur : 60 cm
- Slip en jersey de lurex (60% de coton, 40% de lurex) pour femme, taille : XS, S, M
- Déshabillé en broderie anglaise (100% de lin) pour femme, longueur : 120 cm, largeur : 60 cm
- Peignoir de bain en terrycloth (80% de coton, 20% de polyester) pour fillette, taille : 8-10 ans, poids : 300g
- Robe de chambre en fleur de pêcher (60% de soie, 40% de coton) pour femme, taille : M, L, XL
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6208
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620899
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62089900
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62089900
Changements en faveur de 62089900
2011:
62089900
➜
2012:
96190059
2011:
62089900
➜
2012:
62089900
Changements en faveur de 62089900
2011:
62089900
➜
2012:
62089900