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Code SH 62179000 - Parties vêtements texte vary
Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boutons de chemise en soie (50 pièces, 20g)
- Fermetures éclair pour manteaux en polyester (100 cm, 50 g)
- Bride de soutien-gorge en coton (50 pièces, 10g)
- Épaulettes en tissu imprimé pour vestes en jean (20 pièces, 50 cm)
- Ceintures de cuir pour pantalons (10 pièces, 1m)
- Ganses de manches en jersey de coton (50 pièces, 20g)
- Collets de chemisettes en dentelle de coton (20 pièces, 10g)
- Fermetures éclair pour manteaux en polyester (100 cm, 50 g)
- Bride de soutien-gorge en coton (50 pièces, 10g)
- Épaulettes en tissu imprimé pour vestes en jean (20 pièces, 50 cm)
- Ceintures de cuir pour pantalons (10 pièces, 1m)
- Ganses de manches en jersey de coton (50 pièces, 20g)
- Collets de chemisettes en dentelle de coton (20 pièces, 10g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6217
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 621790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62179000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19