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Code SH 63013010 - Couvertures coton bonneterie
Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couverture en coton pour canapé (120x150 cm, 2 kg)
- Drapeau de lit en coton blanche brodé (140x200 cm, 1,5 kg)
- Édredon en bonneterie de coton pour bébé (60x80 cm, 500 gr)
- Plaid en coton écru avec franges (120x160 cm, 1,2 kg)
- Couverture de voyage en coton gris (100x130 cm, 800 gr)
- Couverture de lit en coton à carreaux (140x200 cm, 2,2 kg)
- Drapeau de lit en coton blanche brodé (140x200 cm, 1,5 kg)
- Édredon en bonneterie de coton pour bébé (60x80 cm, 500 gr)
- Plaid en coton écru avec franges (120x160 cm, 1,2 kg)
- Couverture de voyage en coton gris (100x130 cm, 800 gr)
- Couverture de lit en coton à carreaux (140x200 cm, 2,2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6301
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630130
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63013010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19