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Code SH 63013010 - couvertures en bonneterie de coton
Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couverture en bonneterie de coton, poids 800 g, dimensions 150 x 200 cm, sans motif
- Couverture en bonneterie de coton, poids 1,2 kg, dimensions 200 x 220 cm, motif rayé
- Couverture en bonneterie de coton, poids 600 g, dimensions 120 x 180 cm, unie
- Couverture en bonneterie de coton, poids 900 g, dimensions 160 x 210 cm, bordure brodée
- Couverture en bonneterie de coton, poids 700 g, dimensions 140 x 190 cm, imprimée fleurs
- Couverture en bonneterie de coton, poids 1,2 kg, dimensions 200 x 220 cm, motif rayé
- Couverture en bonneterie de coton, poids 600 g, dimensions 120 x 180 cm, unie
- Couverture en bonneterie de coton, poids 900 g, dimensions 160 x 210 cm, bordure brodée
- Couverture en bonneterie de coton, poids 700 g, dimensions 140 x 190 cm, imprimée fleurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6301
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630130
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63013010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19