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Code SH 63039290 - Vitrages et rideaux synthétiques
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vitrage en fibre synthétique pour porte-fenêtre (120 cm x 100 cm)
- Rideau en polyester pour séparer pièces (2 m x 1,5 m)
- Store intérieur en fibre de polyester pour dressing (150 cm x 80 cm)
- Cantonnière en fibre synthétique pour lit double (180 cm x 140 cm)
- Tour de lit en fibre synthétique pour lit simple (100 cm x 80 cm)
- Rideau de salle de bain en fibre de nylon (1,5 m x 1 m)
- Rideau en polyester pour séparer pièces (2 m x 1,5 m)
- Store intérieur en fibre de polyester pour dressing (150 cm x 80 cm)
- Cantonnière en fibre synthétique pour lit double (180 cm x 140 cm)
- Tour de lit en fibre synthétique pour lit simple (100 cm x 80 cm)
- Rideau de salle de bain en fibre de nylon (1,5 m x 1 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039290
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19