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Code SH 63039210 - Fibres synthétiques en nontissés
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideau de douche en fibre polyamide (450g/m², 150 x 200 cm)
- Cantonnière pour lit simple en fibre polyester (300g/m², 40 x 60 cm)
- Vitrage pour porte coulissante en fibre nylon (250g/m², 80 x 150 cm)
- Rideau de salon en fibre polyéthylène (200g/m², 100 x 150 cm)
- Tour de lit en fibre polyester (350g/m², 40 x 120 cm)
- Store d'intérieur en fibre polyamide (400g/m², 60 x 100 cm)
- Cantonnière pour lit simple en fibre polyester (300g/m², 40 x 60 cm)
- Vitrage pour porte coulissante en fibre nylon (250g/m², 80 x 150 cm)
- Rideau de salon en fibre polyéthylène (200g/m², 100 x 150 cm)
- Tour de lit en fibre polyester (350g/m², 40 x 120 cm)
- Store d'intérieur en fibre polyamide (400g/m², 60 x 100 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039210
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19