Code SH 63041910 - Couvre-lits de coton divers

Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Couvre-lit de coton brodé à la main, 200x150 cm, 1,2 kg
- Tapis de coton pour lit à baldaquin, 2,5 m x 2 m, 4 kg
- Panno tissé en coton pour canapé, 300 cm x 200 cm, 3,5 kg
- Rideau de lit en coton, 2,2 m x 1,5 m, 2,8 kg
- Drap-housse en coton pour lit pour bébé, 120 cm x 60 cm, 0,7 kg
- Couvre-canapé en coton à motifs floraux, 2 m x 1,5 m, 2,2 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404 Couvre-lits 630419 Autres 63041910 De coton 63041930 De lin ou de ramie 63041990 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6304
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630419
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63041910
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00