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Code SH 63049200 - Ameublement coton bonneterie exclue

Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tapisserie de coton (160cm x 220cm, 1,5 kg)
- Rideau de fenêtre en coton (90cm x 150cm, 0,8 kg)
- Couple de pendentifs en coton (40cm x 60cm, 0,2 kg)
- Voilage en coton (120cm x 180cm, 0,5 kg)
- Nappe en coton (150cm x 250cm, 1,2 kg)
- Garniture de fenêtre en coton (60cm x 100cm, 0,3 kg)