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Code SH 63063000 - Voiles textiles pour embarcations

Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voile pour bateau de 20 pieds en Nylon ripstop (4,5 m x 2,3 m, 1,2 kg)
- Voile pour planche à voile en Dacron (3,5 m x 2,1 m, 0,8 kg)
- Voile pour char à voile pour enfants en Polyester (2,5 m x 1,5 m, 0,5 kg)
- Voile pour bateau de course en Kevlar (6,5 m x 3,2 m, 2,1 kg)
- Voile pour catamaran en Mylar (7,2 m x 3,8 m, 3,5 kg)
- Voile pour dinghy en Polyéthylène (3,2 m x 1,8 m, 0,8 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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6306

Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement

63063000

Voiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 63

46 Restrictions commerciales et politique

Position 6306

18 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 630630

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 63063000

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 63063000

2006: 63063100

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2007: 63063000

2006: 63063900

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