Code SH 63069000 - Articles de campement textiles

Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rideaux de pluie en nylon, 2,5 m x 3 m
- Couvre-lits pour caravane en polyester, 150 x 200 cm
- Draps de lit pour tente en coton, 140 x 200 cm
- Tapis de sol pour camping en polypropylène, 4 m²
- Tapissières pour abri de jardin en toile de polyester, 5 m x 3 m
- Lits de camp en toile de coton, 190 x 60 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6306 Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement 63069000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63069000
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 63069000
2011: 63069100
2012: 63069000
2011: 63069900
2012: 63069000