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Code SH 63069000 - Articles de campement textiles
Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux de pluie en nylon, 2,5 m x 3 m
- Couvre-lits pour caravane en polyester, 150 x 200 cm
- Draps de lit pour tente en coton, 140 x 200 cm
- Tapis de sol pour camping en polypropylène, 4 m²
- Tapissières pour abri de jardin en toile de polyester, 5 m x 3 m
- Lits de camp en toile de coton, 190 x 60 cm
- Couvre-lits pour caravane en polyester, 150 x 200 cm
- Draps de lit pour tente en coton, 140 x 200 cm
- Tapis de sol pour camping en polypropylène, 4 m²
- Tapissières pour abri de jardin en toile de polyester, 5 m x 3 m
- Lits de camp en toile de coton, 190 x 60 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63069000
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 63069000
2011:
63069100
➜
2012:
63069000
2011:
63069900
➜
2012:
63069000