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Code SH 63071030 - Articles dentretien non-tissés
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Serpillière en coton (30x40cm, 200g)
- Lavette en microfibre (25x35cm, 150g)
- Chamoisette en polyester (40x60cm, 300g)
- Wassingue en coton naturel (50x70cm, 500g)
- Torche en fibres synthétiques (20x30cm, 100g)
- Gant de toilette en coton mélangé (15x20cm, 80g)
- Lavette en microfibre (25x35cm, 150g)
- Chamoisette en polyester (40x60cm, 300g)
- Wassingue en coton naturel (50x70cm, 500g)
- Torche en fibres synthétiques (20x30cm, 100g)
- Gant de toilette en coton mélangé (15x20cm, 80g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6307
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63071030
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19