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Code SH 63071090 - Articles dentretien textiles
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Wassingues pour sols en microfibre (40 cm x 60 cm, 500 g)
- Serpillières en coton pour nettoyage de meubles (30 cm x 40 cm, 200 g)
- Chamoisettes en Polyester pour essuyage de vitres (25 cm x 35 cm, 150 g)
- Lavettes en fibres naturelles pour nettoyage de surface de travail (20 cm x 30 cm, 100 g)
- Articles d'entretien en tissu de lin pour nettoyage de meubles anciens (40 cm x 50 cm, 300 g)
- Wassingues en fibre de Bamboo pour nettoyage de surfaces délicates (30 cm x 40 cm, 250 g)
- Serpillières en coton recouvert de plastique pour nettoyage de sols en vinyle (50 cm x 70 cm, 400 g)
- Serpillières en coton pour nettoyage de meubles (30 cm x 40 cm, 200 g)
- Chamoisettes en Polyester pour essuyage de vitres (25 cm x 35 cm, 150 g)
- Lavettes en fibres naturelles pour nettoyage de surface de travail (20 cm x 30 cm, 100 g)
- Articles d'entretien en tissu de lin pour nettoyage de meubles anciens (40 cm x 50 cm, 300 g)
- Wassingues en fibre de Bamboo pour nettoyage de surfaces délicates (30 cm x 40 cm, 250 g)
- Serpillières en coton recouvert de plastique pour nettoyage de sols en vinyle (50 cm x 70 cm, 400 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6307
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63071090
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00