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Code SH 64019210 - Bottes à cheville caoutchouc
Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de pluie en caoutchouc pour adultes, pesant 0.5 kg, taille 42
- Bottes de terrain en caoutchouc, hauteur 15 cm, poids 0.8 kg
- Chaussures de pêche en caoutchouc, taille 38, poids 0.3 kg, avec des crampons en plastique
- Chaussures pour travail en caoutchouc, taille 45, poids 1 kg, hauteur 20 cm
- Chaussures pour les travailleurs des Services d'incendie et de secours en caoutchouc, taille 41, poids 0.9 kg, hauteur 18 cm
- Bottes de terrain en caoutchouc, hauteur 15 cm, poids 0.8 kg
- Chaussures de pêche en caoutchouc, taille 38, poids 0.3 kg, avec des crampons en plastique
- Chaussures pour travail en caoutchouc, taille 45, poids 1 kg, hauteur 20 cm
- Chaussures pour les travailleurs des Services d'incendie et de secours en caoutchouc, taille 41, poids 0.9 kg, hauteur 18 cm
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6401
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
Autres chaussures
640192
Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
64019210
à dessus en caoutchouc
64019290
à dessus en matière plastique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6401
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640192
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64019210
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06