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Code SH 64022000 - Chaussures à lanières tétons
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bottes de randonnée ayant des lanières en cuir et des semelles en caoutchouc (taille 42, hauteur 18 cm)
- Sandales avec brides en plastique et semelles en caoutchouc (taille 38, largeur 7 cm, poids 250 g)
- Espadrilles avec des lanières en fibre de jute et semelles en caoutchouc (taille 40, hauteur 10 cm)
- Chaussures de sécurité avec des brides en plastique renforcé et semelles en caoutchouc (taille 45, largeur 12 cm, poids 500 g)
- Mules avec des lanières en cuir et semelles en caoutchouc (taille 36, hauteur 8 cm)
- Chaussures de trekking avec des lanières en nylon et semelles en caoutchouc (taille 41, hauteur 15 cm, poids 350 g)
- Sandales avec brides en plastique et semelles en caoutchouc (taille 38, largeur 7 cm, poids 250 g)
- Espadrilles avec des lanières en fibre de jute et semelles en caoutchouc (taille 40, hauteur 10 cm)
- Chaussures de sécurité avec des brides en plastique renforcé et semelles en caoutchouc (taille 45, largeur 12 cm, poids 500 g)
- Mules avec des lanières en cuir et semelles en caoutchouc (taille 36, hauteur 8 cm)
- Chaussures de trekking avec des lanières en nylon et semelles en caoutchouc (taille 41, hauteur 15 cm, poids 350 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640220
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64022000
2006-06-09
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14