Code SH 64029905 - Chaussures métal à lavant

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de sécurité avec coque métallique à l'avant pour protection des orteils (poids : 800g, taille : 42)
- Bottes de travail pour chantiers avec semelle en caoutchouc et coquille métallique (hauteur : 30cm, largeur : 20cm)
- Chaussures de montage pour équitation avec protection métallique renforcée (poids : 1,2kg, taille : 38)
- Chaussures de sécurité pour les travailleurs de la construction avec coque étanche et semelle en caoutchouc (largeur : 15cm, hauteur : 25cm)
- Chaussures de marche avec coque métallique réglable à l'avant (poids : 500g, taille : 41)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres 64029905 Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029905
2006: 64023000
2007: 64029905