Code SH 64029910 - Chaussures à dessus caoutchouc

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sandales à talons hauts, à semelle extérieure en caoutchouc, avec des dessus en caoutchouc brillant, taille 38 (22 cm de long, 9 cm de large)
- Espadrilles à semelle extérieure en caoutchouc, à dessus en caoutchouc souple, taille 42 (24 cm de long, 10 cm de large)
- Bottes de pluie, à semelle extérieure en caoutchouc, avec des dessus en caoutchouc verni, taille 40 (25 cm de haut, 12 cm de large)
- Mules à semelle extérieure en caoutchouc, à dessus en caoutchouc mates, taille 36 (20 cm de long, 8 cm de large)
- Chaussures de travail, à semelle extérieure en caoutchouc, avec des dessus en caoutchouc résistant aux huiles, taille 44 (27 cm de long, 11 cm de large)
- Baillettes à semelle extérieure en caoutchouc, à dessus en caoutchouc perlé, taille 39 (23 cm de long, 9 cm de large)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres 64029910 à dessus en caoutchouc

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18