Code SH 64029991 - Chaussures plastique/caoutchouc <24 cm

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sandales en plastique pour enfant, semelle extérieure en caoutchouc, longueur 18 cm, poids 200 grammes
- Espadrille avec semelle extérieure en caoutchouc et dessus en matière plastique, longueur 20 cm, hauteur 5 cm
- Chaussures de loisirs en matière plastique, semelle extérieure en caoutchouc, longueur 22 cm, largeur 8 cm
- Sandalettes pour fille, semelle extérieure en plastique, longueur 17 cm, poids 150 grammes
- Chaussures de plage en matière plastique, semelle extérieure en caoutchouc, longueur 19 cm, poids 300 grammes
- Escarpins en matière plastique, semelle extérieure en caoutchouc, longueur 21 cm, hauteur 7 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur 64029991 Inférieure à 24 cm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029991
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18